Commande
Toute participation au cours nécessite une commande écrite. Toute commande
de formation suppose que le client accepte le contenu du stage et s'assure
de disposer des pré-requis. Dans les cours collectifs, les inscriptions sont prises
par ordre d'arrivée et dans la limite des places disponibles.

Confirmation de commande
Toute commande sera validée par nos services dès réception de la commande.

Annulation de cours par Infolearn
Infolearn se réserve le droit d'annuler un cours collectif en cas de manque
de participants, sans aucun dédommagement quel qu'il soit. Dans ce cas les
stagiaires sont prévenus dans la semaine précédent le cours et il leur sera
proposé de reporter leur inscription dans la session suivante ou dans un autre
centre Infolearn.

Investissement
Les tarifs sont nets (la formation n'est pas assujettie à la TVA).

Conditions de paiement
La facture est émise à la confirmation du cours environ une semaine avant
le début de la formation. Le paiement est à 10 jours à réception de la facture.

Annulation d'inscription
Toute annulation d'inscription est à signaler par écrit (une annulation par
téléphone doit être confirmée par écrit). Toute annulation intervenant plus de
2 semaines avant le début du cours ne donne lieu à aucune facturation.
Pour toute annulation entre 1 et 2 semaines précédant le cours, il sera facturé
50 % du cours. Pour toute annulation dans les 5 jours ouvrables précédant le
cours, il sera facturé 100% du cours.

Garantie de satisfaction
Infolearn s'engage sur la qualité de ses prestations. En cas de non satisfaction,
il est nécessaire de le notifier au secrétariat du centre ou au formateur au plus
tard avant la fin de la première demi-journée (ou fin de la première séance
pour les cours du soir). Il sera dans ce cas proposé de s'inscrire dans une autre
formation ou de rembourser le cours.

Changements
Infolearn se réserve le droit de modifier ses prestations et tarifs.
La brochure n'est donc pas contractuelle.

Responsabilités
Infolearn ne pourra en aucun cas être tenu comme responsable de quelque
préjudice que ce soit causé directement ou indirectement par ses prestations.

Juridiction
Tout litige sera traité devant les tribunaux compétents.
Lieu de juridiction: Lausanne.